30 janvier 2010

Règlement du détenu sur Prison T


- Chaque détenu se verra signifier le jour de son jugement les faits qui lui sont reprochés et le détail de sa peine suite à sa condamnation.

- La condamnation à perpétuité ou la culpabilité prouvée pour fait de barbarie, torture, complot en vue de coup d'état signifie le transfert sur Prison T. Aucun allégement ni remise de peine n'est prévu dans ces cas-là.

- Une fois sur Prison T le détenu sera libre de circuler sur la planète à condition de rester à l'écart de ceux de son espèce.

- Dans le but de faciliter cette circulation, chaque détenu se voit remettre une combinaison de survie adaptée à sa morphologie s'il s'avère que l'atmosphère de Prison T ne lui permette pas d'y vivre correctement.

- Chaque détenu est tenu de porter un collier d'identification biométrique. Toute déterioration de ce collier entraînera des sanctions en fonction du degré de détérioration.

- Il est interdit de l'enlever sous aucun prétexte. Il sera scellé avant le transfert sur Prison T.

- Aucun fait, ni acte survenu sur Prison T, délictueux ou non, ne sera reproché au détenu.

- Chaque détenu est libre tant qu'il reste sur Prison T et ce jusqu'à la fin de sa peine.

- En cas exceptionnel de libération, la mémoire du détenu sera effacée en ce qui concerne son séjour sur Prison T.

Fait et approuvé par la Guilde Universelle

Posté par Elbot17 à 21:01 - - Commentaires [0] - Permalien [#]
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